Règlement intérieur

Ayant pour objet de préciser les modalités pratiques de son fonctionnement dans le cadre prévu par les statuts

I) Conditions d’admission

Chaque adhérent reconnaît avoir pris connaissance et accepter le présent règlement

Pièces à remettre lors de l’adhésion au CLES :

• fiche d’inscription dûment complétée et signée
• règlement total de l’adhésion et cotisations
• certificat médical pour les activités sportives

Les intervenants de l’association sont responsables des enfants uniquement durant les heures des activités.
Les adhérents (adultes et enfants) s’engagent à respecter le matériel mis à disposition et à un comportement respectueux envers les intervenants.
Pour les mineurs, l’activité terminée, la responsabilité de l’association n’est plus engagée.
L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des affaires personnelles des adhérents au cours des activités du CLES.

2) Droits d’adhésion-cotisations

Les tarifs de l’ adhésion et cotisations peuvent être révisés une fois par an sur proposition du Conseil d’Administration lors de l’Assemblée Générale.

• Adhésion :

L’adhésion annuelle est fixée du 1er septembre au 31 aout. Elle est payable avant le 31 octobre et ne peut en aucun cas être remboursée. Cette adhésion est due quelle que soit la date d’entrée de l’adhérent dans l’association, même en cours d’année.

Elle permet à l’adhérent de participer aux différentes activités proposées avec ou sans paiement de cotisations suivant l’activité pratiquée.

Un tarif « famille » (1/2 tarif) sera pratiqué à partir du 2ème enfant adhérent à l’association.

Pour les personnes s’inscrivant après les vacances de février, le montant de l’adhésion est divisé par 2.

• Cotisations :

Des cotisations sont demandées pour participer aux activités nécessitant l’intervention d’animateurs (trices) rémunéré(e)s.
Les cotisations annuelles sont payées en même temps que l’adhésion, avec possibilité de paiement selon les modalités suivantes :

• par chèque en 3 fois ou en 9 fois,
• coupons sport,
• chèque vacances remis en totalité.

Possibilité est offerte à toute personne indécise quant au choix d’une activité, de participer gratuitement à deux séances de découverte.
En cas d’arrivée de l’adhérent en cours d’année, les cotisations sont payées au prorata du nombre de mois où l’activité est pratiquée.

En cas d’absence prolongée d’un intervenant sans possibilité de remplacement, la cotisation sera remboursée au prorata des cours non réalisés (tout mois entamé sera dû).
En cas d’arrêt des cours pour des raisons sanitaires, si des solutions de substitution sont mises en place, par exemple des cours à distance (vidéo ) la cotisation reste due.

3) Assurance

L’association contracte une assurance couvrant :

• les adhérents
• les intervenants
• les locaux
• les matériels

La responsabilité de l’association ne peut être engagée qu’en cas de faute reconnue. L’association décline toute responsabilité en cas d’accident pour tout enfant ou adulte non adhérent présent aux activités.

4) Absence

Sauf en cas de force majeure, les adhérents et parents pour les enfants inscrits aux activités seront prévenus en cas d’absence des intervenants. En cas d’absence de votre enfant, vous devez prévenir au préalable l’intervenant.
Toute personne inscrite s’engage à suivre les activités tout au long de l’année.

Le remboursement de la cotisation pourra être demandé dans les cas particuliers :

• maladie entraînant une incapacité pour le restant de l’année,
• déménagement,

Un justificatif sera demandé.
Le remboursement se fera au prorata au prorata du nombre de mois où l’adhérent aura été absent (tout mois entamé est du).

5) COVID

Les mesures sanitaires spécifiques au COVID sont actuellement suspendues. Si de nouvelles mesures venaient à être mises en place, je m’engage à les respecter.

En cas de non-respect de ces consignes, l’association ne serait plus en mesure d’accueillir les adhérents et accompagnateurs.